Clarifier les choses. Coinbase, la plateforme d’échange de cryptomonnaies, a récemment déposé une demande auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. L’objectif ? Clarifier certains points précis concernant le marché des actifs numériques, alors même que l’agence semble s’orienter dans une direction différente sous l’administration Trump et que le Congrès continue d’avancer sur sa propre législation.
- Coinbase a déposé une demande auprès de la SEC pour clarifier l’autorité de celle-ci sur les actifs numériques.
- Coinbase a proposé que les actifs numériques sans droits commerciaux soient classés comme des matières premières numériques.
Les recommandations de Coinbase à la SEC
Dans son dépôt, Coinbase a formulé plusieurs recommandations à la SEC. Parmi celles-ci, la plateforme souhaite que la SEC précise que les actifs numériques qui « ne confèrent aucun droit dans une entreprise commerciale ne sont pas des valeurs mobilières », mais plutôt des « matières premières numériques ».
Coinbase définit ces dernières comme des « actifs numériques fongibles sans revendication sur une entreprise commerciale et dont la valeur est principalement déterminée par leur utilité intrinsèque ou simplement par la demande et la spéculation du marché ». Cela inclurait des actifs tels que les NFT et les memecoins. En revanche, les « valeurs mobilières numériques » seraient une version tokenisée des valeurs mobilières traditionnelles telles que la dette et les actions.
« En pensant de cette manière, cela résout beaucoup de confusion que Gary Gensler a essayé de semer pendant son mandat en tant que chef de l’agence, qui est d’essayer de confondre ces deux catégories » peut-on lire dans la presse.
Coinbase a également demandé à la SEC de reconnaître que le Congrès devrait définir « le traitement réglementaire approprié des actifs numériques là où l’ambiguïté persiste ». Les stablecoins, cependant, devraient être considérés comme hors du champ de compétence de la SEC ajoute les porte-paroles de l’exchange américain.
Le contexte réglementaire aux États-Unis
La demande de Coinbase intervient alors que la SEC, sous l’administration Trump, a pris plusieurs mesures en faveur de la crypto. L’agence a notamment annulé des directives comptables controversées sur la crypto, abandonné des actions coercitives contre des acteurs majeurs de l’industrie, réexaminé des règles affectant la crypto, créé une force opérationnelle sur la crypto et publié une déclaration sur les memecoins.
Parallèlement, le Congrès américain travaille sur sa propre approche de la réglementation de la crypto. La semaine dernière, le Comité bancaire du Sénat a voté pour faire avancer un projet de loi, avec l’espoir d’avancer sur la régulation des stablecoins et de la structure du marché avant la fin de l’année.
La demande de Coinbase reflète un besoin urgent de clarté réglementaire dans le secteur de la crypto. Alors que la SEC et le Congrès continuent de débattre de la meilleure façon de réguler ce marché en pleine croissance, les acteurs de l’industrie, comme Coinbase, cherchent à influencer le cadre réglementaire pour assurer un développement harmonieux et sécurisé de la crypto-économie.
Un article de la rédaction. Le Journal du Coin, premier média d’actualités francophone sur la cryptomonnaie, Bitcoin, et les protocoles blockchain.
